Communiqué du conseil des ministres – Tahitinews

Communiqué du conseil des ministres

Voici les principaux sujets portés à la connaissance du conseil des ministres, ce mercredi matin à la présidence.

Quotas d’importation de poussins de race de poule pondeuse pour 2018

Les membres de la commission avicole, lors de la séance tenue le 13 mars dernier, ont pris connaissance de la situation de la filière sur présentation du rapport technique de la Direction de l’agriculture (DAG).

Ainsi, la DAG a recensé au premier trimestre 2018, un effectif de 200 934 poules pondeuses dont 85 % de ce total concentré aux îles du Vent. Le cheptel est en hausse de 10 % par rapport à 2016 (effectif : 223 558 poules pondeuses). Le manque de production en 2017 est lié à plusieurs facteurs ayant touché les grosses exploitations : épidémie de salmonelle, mortalité importante et cessation d’activité pour des installations non conformes

Après examen des propositions de la commission avicole, le conseil des ministres a décidé d’ouvrir un quota d’importation de 286 770 poussins de race de poule pondeuse pour l’année 2018 au profit des aviculteurs de la Polynésie française. Une marge supplémentaire, soit 27 700 poussins, est mise en place pour répondre favorablement aux nouveaux élevages ou extensions autorisés par la DAG et la Direction générale des affaires économiques, en cours d’année.

Prise en charge du fret des produits transformés par le Pays

En 2009, la Polynésie Française a instauré un dispositif de prise en charge du fret des produits transformés dans les îles vers Tahiti. L’arrêté d’application du Conseil des ministres du 17 novembre 2009 en précise les modalités (produits, conditions d’éligibilité, etc.) et la liste des bénéficiaires.

Pour bénéficier de la prise en charge du fret par le Pays, les conditions d’éligibilités suivantes doivent être remplies : être une entreprise, un patenté, un groupement ou un agriculteur professionnel, fabriquer des des produits transformés dans les îles destinés à être vendus, avoir une activité organisée et un circuit de distribution effectif.

Le conseil des ministres a ainsi validé l’inscription d’une société de transformation de produits sur la liste des bénéficiaires de la prise en charge du fret pour leurs fruits et légumes transformés, notamment du taro de Rurutu. Cette prise en charge sera effective dès la parution des modifications au Journal officiel de la Polynésie française.

Au travers de la prise en charge du fret des produits transformés, le Pays participe au soutien de la croissance économique agricole dans les îles éloignées en lui permettant d’élargir ses débouchés sur l’île de Tahiti.

Création d’un office de notaire sur l’île de Tahiti avec résidence à Pirae et d’un office de notaire à Raiatea

Le conseil des ministres a acté la création de deux offices de notaire : l’un à Tahiti, sur la côte Est, à Pirae pour équilibrer les accès géographiques de la population aux services d’un notaire  et l’autre à Raiatea avec la fermeture consécutive du bureau annexe d’Uturoa dépendant de l’office notarial de Punaauia.

Cette décision résulte des constats suivants :

– la précédente création d’office remonte à près de 20 ans et la population a progressé de 12.7 % ;

– la concurrence a des effets bénéfiques sur l’amélioration de l’offre de service aux usagers, notamment en matière d’accessibilité des tarifs au bénéfice du plus grand nombre.

– les produits d’exploitation des offices notariaux se sont améliorés de 26,7 % entre 2013 et 2016 ;

– l’amélioration de la situation économique générale aura des effets positifs sur le volume et le montant des transactions à venir (amélioration du marché immobilier).

Ces facteurs, combinés à l’avis favorable de la Justice, conduisent à proposer l’ouverture de deux offices notariaux en 2018.

Attribution d’aides financières pour les entreprises

Dans le cadre de son plan de relance de l’économie, le Pays a instauré deux dispositifs d’aide.

Le premier porte sur une aide à l’équipement des petites entreprises (AEPE) afin de les accompagner dans leur projet de création ou de développement d’activité.

Le second instaure une aide pour la création et la revitalisation des petits commerces et des restaurants (APCR) afin de les accompagner dans leur projet d’amélioration de l’attractivité de leurs points de vente ou de restauration en Polynésie française.

Afin d’accompagner les 13 sociétés sollicitant l’une des deux aides, le Conseil des ministres a autorisé l’attribution d’aides financières pour un montant s’élevant à 38 391 000 Fcfp.

Approbation de la programmation 2018 des opérations de construction de logements sociaux et des aides à l’habitat dispersé

Le ministre du Logement a présenté la programmation 2018 des opérations de construction de logements sociaux et des aides à l’habitat dispersé de l’Office Polynésien de l’Habitat (OPH) qui s’élève à un montant de près de 21 milliards Fcfp d’investissements.

L’Office Polynésien de l’Habitat lancera, en 2018, une trentaine d’opérations nouvelles concernant l’habitat groupé. Il s’agit d’études, pour un montant de 243 millions Fcfp, et de travaux, dont 308 logements sociaux, pour un montant total estimé à plus de 8 milliards Fcfp. Dans le même temps, l’OPH procèdera à l’acquisition de parcelles et d’immeubles (déjà construits ou en état futur d’achèvement) pour un montant total d’investissement de 5,5 milliards Fcfp.

Concernant l’habitat dispersé, les objectifs affichés pour 2018 sont de 500 Fare livrés représentant un investissement de 5,3 milliards Fcfp et de 1,4 milliard Fcfp d’aide en matériaux. Ces opérations sont inscrites au budget du Pays. Certaines d’entre elles bénéficieront d’un cofinancement Etat-Pays au travers du contrat de Projets (2015-2020).

Cette programmation et les montants d’investissement inscrits manifestent la progression significative de l’activité de l’OPH en sa qualité de bailleur social et traduisent l’engagement prioritaire du gouvernement en faveur du logement social et de la lutte contre l’habitat insalubre pour l’année 2018 et les années à venir.

Création du lotissement agricole Atimaono 2

Le conseil des ministres a procédé au transfert à la Direction de l’agriculture de la gestion du lotissement agricole d’Atimaono, composé désormais de deux lotissements, l’un comprenant 11 lots situés sur la commune de Papara (Atimaono 1) pour une surface totale de 16,25 ha, l’autre comprenant 22 lots situés sur la commune de Mataiea (Atimaono 2), pour une surface totale de 30,35 ha, reprenant ainsi les lots du lotissement agricole qui étaient auparavant sous la gestion de l’EGAT. Une nouvelle zone de 7 ha a par ailleurs été ajoutée au lotissement Atimaono 2 qui devra faire l’objet de travaux d’aménagements.

Le loyer annuel est fixé à hauteur de 30 000 Fcfp/an, avec un cahier des charges qui reprend les dispositions habituelles des cahiers des charges pour les lotissements agricoles sous gestion de la Direction de l’agriculture, avec notamment une clause d’interdiction de toute construction à usage d’habitation, même sommaire, et une clause de résiliation de la location en cas de mise en valeur insuffisante.

Une clause spécifique a été par ailleurs ajoutée afin d’inciter à la pratique de l’agriculture biologique. A terme, il pourra être envisagé de rendre obligatoire l’adoption du mode de production biologique au sein du lotissement.

Soutien à la création audiovisuelle et numérique

Le Conseil des ministres a donné une suite favorable aux 8 demandes de soutien à la création audiovisuelle et numérique (SCAN), ci-dessous détaillées. Le montant total de l’aide octroyée aux 8 projets concernés s’élève à 5 250 000 Fcfp, pour un montant de dépenses locales effectives de 15 826 000 Fcfp.

Nature du projet

Montant de l’aide

Ecriture audiovisuelle

Série de 8 films de fiction télévisée de 45’

750 000

Production audiovisuelle Clip musical de 3’30’’

500 000

Développement audiovisuel Documentaire de 52’

1 000 000

Production audiovisuelle

Clip musical de 3’40’’

500 000

Ecriture audiovisuelle

Série de 12 documentaires de 13’

500 000

Ecriture audiovisuelle

Série de 8 films de fiction télévisée de 26’

500 000

Développement audiovisuel

Série de 4 court-métrages de fiction TV de 13’

1 000 000

Production audiovisuelle

Clip musical de 4’30’’

500 000

Attribution d’une subvention en faveur du Fare Vana’a pour l’impression d’un ouvrage sur les plantes

Le conseil des ministres a accordé une subvention de 1 944 335 Fcfp afin de permettre à l’académie Tahitienne (Fare Vana’a), l’édition d’un ouvrage sur les plantes de Polynésie française utilisées en pharmacopée polynésienne selon des recettes transmises par des tradi-practiciens et transcrites en langue tahitienne.

A terme, cet ouvrage servira également de référence au projet d’arboretum souhaité par le ministère. Par ailleurs, des exemplaires de cet ouvrage seront offerts aux établissements scolaires du premier degré ainsi qu’aux acteurs du monde agricole.

Réglementation de l’activité de transport routier avec chauffeur au moyen de véhicule de moins de dix places assises

Le conseil des ministres a adopté l’arrêté pris en application de la loi du Pays réglementant l’activité de transport routier avec chauffeur, au moyen de véhicule de moins de dix places assises.

La grande nouveauté réside surtout dans la création d’une licence multi-transports, permettant à un professionnel de pouvoir exercer tout type d’activité (transport de personnes et de marchandises) avec un seul et unique véhicule de moins de dix places assises. Cette licence est valable uniquement dans les archipels des Marquises, des Tuamotu et Gambier et des Australes. Les délibérations datant de 2008, réglementant l’activité d’entrepreneur de taxi et de véhicule de remise, sont abrogées.

Subventions pour le sport scolaire

Dans le cadre du soutien au sport scolaire, le conseil des ministres a octroyé les subventions suivantes :

  • subvention de fonctionnement en faveur de l’Union sportive de l’enseignement du premier degré (USEP) pour le financement de son activité générale pour l’année 2018. Une participation financière de 15 378 000 Fcfp a été octroyée conformément à la demande de subvention.

  • subvention de fonctionnement en faveur de l’Union du sport scolaire polynésien (USSP) pour le financement de son activité générale pour l’année 2018. Une participation financière de 15 525 000 Fcfp a été octroyée conformément à la demande de subvention.

  • subvention de fonctionnement en faveur de la Confédération du sport scolaire et universitaire de Polynésie (CSSU) pour le financement d’une action intitulée « classes de mer et classes de découvertes des écoles publiques du 1er degré » pour l’année 2018. Une participation financière de 17 218 000 Fcfp a été octroyée conformément à la demande de subvention.

  • subvention de fonctionnement en faveur de la Confédération du sport scolaire et universitaire de Polynésie (CSSU) pour le financement de la « XXVIIIème édition des championnats de Polynésie de cross scolaire » pour l’année 2018. Une participation financière de 1 039 000 Fcfp a été octroyée conformément à la demande de subvention.

Subvention de fonctionnement en faveur des Directions des enseignements privés Catholique, Protestant et Adventiste

Le conseil des ministres a pris un arrêté portant sur l’attribution d’une subvention forfaitaire de fonctionnement en faveur des Directions des enseignements privés Catholique, Protestant et Adventiste pour l’exercice 2018.

Dans le cadre de la convention du 1er septembre 2017 sur les rapports entre la Polynésie française et les Enseignements Privés Catholique, Protestant et Adventiste sous contrat d’association avec l’Etat, il a été convenu au « TITRE III – Article 9 » que le Pays s’engage, hormis la participation de l’Etat par une dotation globale de fonctionnement (DGF), à apporter une contribution financière forfaitaire annuelle aux enseignements Catholique, Protestant et Adventiste, sous forme de subventions globales.

La contribution est calculée et déterminée par les charges de personnels et de l’évolution salariale supportées par les enseignements privés dans les domaines suivants :

  • les compléments de rémunérations des personnels de direction et de secrétariat des écoles du 1er degré,

  • les personnels affectés aux services pédagogique et numérique,

  • les personnels affectés aux services à l’élève et à la famille (psychologie, aide sociale et santé scolaire),

  • les personnels des internats et foyers accueillant des élèves scolarisés dans des établissements de l’Education Nationale ou de l’Enseignement Agricole.

L’arrêté qui a été pris concerne l’attribution d’une subvention forfaitaire de fonctionnement pour l’exercice 2018 d’un montant global de 389 400 000 Fcfp, soit 302 900 000 Fcfp en faveur de la Direction de l’enseignement privé Catholique, 75 500 000 Fcfp en faveur de la Direction de l’enseignement privé Protestant et 11 000 000 Fcfp en faveur de la Direction de l’enseignement privé Adventiste.

Subvention complémentaire de fonctionnement en faveur du Conservatoire National des Arts et Métiers

Le conseil des ministres a octroyé une subvention complémentaire de fonctionnement de 14 millions Fcfp en faveur du CNAM (Conservatoire National des Arts et Métiers) en Polynésie française dans le cadre du financement de son activité générale pour l’année 2018.

Le Pays a toujours soutenu la présence et le développement des actions de formation du CNAM sur son territoire. C’est ainsi que, de 1979 à 2013, dans le cadre de ses compétences, le Pays a subventionné à parité avec l’Etat l’Association Polynésienne d’Enseignement Supérieur (APES). Le Pays entretient ainsi un partenariat primordial pour la mise en œuvre de la promotion sociale supérieure.

Le Centre du CNAM en Polynésie française, initialement rattaché administrativement au Lycée polyvalent de Taaone depuis le 1er janvier 2016 puis au Lycée hôtelier de Tahitidepuis le 1er juillet 2017, a pour mission de favoriser, en Polynésie française, la préparation en formation continue des diplômes de l’enseignement supérieur et plus généralement de promouvoir toutes les actions du CNAM.

Dans un souci de prendre en compte les dimensions spécifiques du développement économique et social, la Polynésie française, dans une logique de mutualisation des moyens et d’une mise en synergie des acteurs de la formation professionnelle non concurrentielle, a proposé d’accompagner le Centre du CNAM en Polynésie française dans sa volonté d’intégrer sa gestion au sein du Lycée hôtelier de Tahiti.

Heiva des écoles de danse

Le Heiva des Ecoles est un rendez-vous incontournable pour les écoles de danse et musique traditionnelles de Polynésie, et un moment non moins important du calendrier culturel. Il n’a cessé de prendre de l’ampleur depuis sa création à l’occasion des 2èmes Jeux de la Francophonie : de trois écoles à ses débuts en 1994, il rassemble aujourd’hui 39 écoles dont, pour cette année, une école de Rangiroa et une de Bora Bora, ainsi que deux écoles de Moorea.

Parmi les 39 écoles, vingt-deux présentent un effectif de plus de 80 élèves dont une école qui rassemble à elle seule plus de 200 élèves. Cette 24ème édition se déclinera sur dix soirées de prestation, chaque soirée comprenant deux séances distinctes. Du 30 mai au 3 juin puis du 6 au 10 juin, toutes les écoles se produiront dans le Grand Théâtre de la Maison de la culture. L’acoustique parfaite de cet espace et la proximité chaleureuse du public donnent ainsi à cette rencontre un écrin à la mesure du travail fourni par les directrices et directeurs d’écoles.

La billetterie sera ouverte dès le 27 avril sur place et sur internet, afin de permettre aux nombreuses familles et aux passionnés de s’organiser. Toutes les informations liées à l’événement seront enfin en ligne sur le site www.heiva.org, et www.maisondelaculture.pf.

Publication d’un lexique trilingue et mise à jour de l’application Reo

Le ministre de la Culture a présenté une communication portant sur les travaux concernant les mises à jour de l’application mobile Reo du Service de la traduction et de l’interprétariat.

Face au succès du lexique bilingue en 2015, un gros travail de recherche a été lancé l’année suivante afin de proposer, pour chaque terme, un équivalent en anglais. La réalisation de cette nouvelle base de données est enfin achevée. La maquette finale est en attente d’impression et sera disponible dans quelques semaines. Ce lexique trilingue Français-Tahitien-Anglais est un outil que chacun pourra utiliser selon ses besoins, en Polynésie française, et bien au-delà de ses frontières, participant ainsi à la diffusion et au rayonnement international de notre langue, ceci permettant également de partager et d’échanger avec nos cousins anglophones du Pacifique.

L’intégration de la langue anglaise à la base de données du Service de traduction et de l’interprétation, est une des mises à jour prévues de l’application mobile Reo. Une application internet est également en cours de finition afin de faciliter l’accès à ce travail via nos ordinateurs. Charge à chacun d’entre nous de choisir notre mode de navigation : papier, mobile ou internet.

Par la même occasion, un peu plus de 500 nouveaux mots en tahitien ont été rajoutés, suite aux divers retours des utilisateurs via l’application mobile. Pour l’avenir, il est envisagé de créer une base de données qui intègrerait toutes les langues polynésiennes.

Subventions de fonctionnement en faveur d’associations pour des projets culturels

Le Conseil des ministres a octroyé des subventions à plusieurs associations pour des projets culturels, selon les modalités suivantes :

1 400 000 Fcfp en faveur de l’association Tama Reva pour le déplacement d’une classe patrimoine du collège de Fa’aroa, en Nouvelle-Zélande, du 24 juin au 4 juillet 2018. Depuis 2010, le collège a établi des jumelages scolaires avec l’école « Te kura O Hirangi » de Turangi, école maorie dont la tribu, les « Tuwharetoa », est liée au marae Taputapuātea et avec l’école « Rangeview Intermediate » d’Auckland.

5 500 000 Fcfp en faveur de l’association « Te tama ti’a hou – Union polynésienne pour la jeunesse (UPJ) » pour l’organisation de la 4e édition du « Tahiti comedy show » et de la 13e édition du « Upa Nui ».

1 000 000 Fcfp en faveur de l’association « comité du tourisme de Rangiroa » pour l’organisation de l’évènement « Farerei Haga 2018 », prévu du 17 au 22 septembre 2018

3 000 000 Fcfp en faveur de l’association du caméléon pour financer l’organisation de trois évènements culturels au titre de l’année 2018 :

  • la présentation de la pièce de théâtre intitulée « Les champignons de Paris » au festival Off d’Avignon;

  • la diffusion de la pièce de théâtre intitulé « Les champignons de Paris » dans les îles de Hao, de Mangareva et de Mo’orea ;

  • la projection de films et documentaires sur écran géant intitulée « Ciné des îles » dans les îles de Hao, de Mangareva et de Mo’orea.

1 000 000 Fcfp en faveur de l’association « Patutiki » pour l’organisation d’une tournée de projections du documentaire intitulé « Patutiki, l’art du tatouage des Îles Marquises » qui est en cours de réalisation, et dont la livraison est prévue en juillet 2018.

2 000 000 Fcfp en faveur de l’association Tetiaroa society FP dans le cadre de l’entretien du village Rimatuu au titre de l’année 2018.

1 500 000 Fcfp en faveur de l’Association « Faa rupe rupe » dans le cadre du financement de l’activité générale de l’association au titre de l’année 2018. L’association a ouvert l’unique bibliothèque de l’île de Mo’orea, mettant ainsi à la disposition du public de nombreux ouvrages, tels que des romans, des bandes-dessinées, des livres d’histoires ou des ouvrages polynésiens.

4 000 000 Fcfp en faveur de l’association des éditeurs de Tahiti et des Îles pour l’organisation du Salon « Lire en Polynésie » à Tahiti et sa participation aux divers « Salons du livre » en Polynésie et en France. La période retenue pour la 18e édition du Salon « Lire en Polynésie » est du 15 au 18 novembre prochains. L’association s’attache par ailleurs à étendre son champ d’intervention dans les îles et en France avec les Salons de Papara, de Hūāhine, de Hao, des Marquises, de Rurutū et de Paris.

1 000 000 Fcfp en faveur de l’association « Team Jeunesse de Parea – TPJ » pour l’organisation du « Mini Heiva i Parea 2018 »

2 000 000 Fcfp en faveur de l’association « Comité Eo Himene » pour l’organisation de la 3e édition du festival musical « Eo Himene » au titre de l’année 2018.

495 000 Fcfp en faveur de l’association « Te ha’a nui », pour participer au « Heiva Tu’aro ma’ohi i Vaihi 2018 » à Hawai’i. Cet évènement, entièrement dédié à la culture polynésienne a été mis en place par la troupe de danse « Tahiti Mana » basée à Oahu. Affiliée à la Fédération des sports et jeux traditionnels – Amuitahiraa tu’aro ma’ohi, l’association compte une soixantaine de membres, dont la plupart participent activement à tous les évènements consacrés au « Tu’aro mao’hi ».

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