Pourquoi ne pas taxer le kérosène ?

C’est une interrogation qui revient à chaque nouvelle flambée des prix à la pompe: pourquoi le kérosène englouti par les avions de ligne n’est-il pas taxé comme tous les autres carburants ?

Il échappe en effet à la Taxe intérieure sur la consommation de produits énergétiques (TICPE) ainsi qu’à la TVA.

C’est pourtant l’un des carburants les plus polluants, puisque le transport aérien émet 14 à 40 fois plus de CO2 que le train par kilomètre parcouru et par personne transportée, note le Réseau action climat (RAC). Ainsi, un vol aller-retour Paris-Pékin émet 1 239 kg d’émissions de CO2 par passager, soit l’équivalent des émissions d’une famille pour se chauffer pendant un an en France.

Une taxation des vols intérieurs en France métropolitaine permettrait de recueillir quelque 500 millions d’euros par an. Et le manque à gagner se monte à 3 milliards d’euros par an si l’on prend en compte tous les vols au départ et à l’arrivée sur le territoire français, analyse le RAC. Pourquoi le kérosène est-il épargné par les taxes ? Elements de réponse.

Parce que des accords internationaux empêchent toute taxation

Cette particularité remonte à la fin de la Seconde Guerre mondiale, explique Ouest France, quand les Etats-Unis ont voulu donner de l’activité à leurs usines d’avions militaires en favorisant l’aviation civile et les liaisons internationales. La Convention de Chicago, adoptée en 1944, prévoit ainsi que le (…)

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Source: Yahoo actualités

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