23 octobre 2025

Compte rendu du conseil des ministres du 22 octobre 2025

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Le conseil des ministres s’est réuni ce mercredi afin d’examiner les dossiers suivants.

Un Observatoire pour lutter contre les violences faites aux femmes et intrafamiliales

Face à l’ampleur des violences au sein des familles et des couples, le conseil des ministres a acté la création de l’Observatoire des violences faites aux femmes et intrafamiliales. Cette nouvelle structure marque une étape majeure dans l’engagement du Pays pour protéger les femmes, les enfants et l’ensemble des familles polynésiennes.

Les violences au sein du couple ou de la famille constituent aujourd’hui un problème de société majeur.

Selon les données de la Direction des solidarités, de la famille et de l’égalité (DSFE), la Polynésie française est le territoire le plus touché de tout l’ensemble national.

En 2016, 2 656 faits de violences intrafamiliales ont été recensés, soit près du double du taux observé en métropole. Entre 2023 et 2024, près de 650 procédures ont été ouvertes par le parquet de Papeete. En 2024, 400 auteurs de violences conjugales ont suivi un stage de responsabilisation pour prévenir la récidive. De septembre 2024 à août 2025, 522 affaires ont été jugées par le tribunal correctionnel, dont 97 % concernaient des hommes, âgés en moyenne de 37 ans.

Ces chiffres montrent l’ampleur du phénomène et la nécessité d’agir de manière durable et coordonnée.

L’observatoire sera placé sous la responsabilité de la Direction des solidarités, de la famille et de l’égalité (DSFE). Il aura pour mission de collecter, analyser et diffuser les données sur les violences faites aux femmes et intrafamiliales, afin d’aider les pouvoirs publics à mieux cibler leurs actions.

Concrètement, l’observatoire permettra de mieux comprendre la réalité du terrain grâce à des données fiables et actualisées ; ; suivre l’évolution des violences dans le temps ; coordonner les actions entre les institutions, la Justice, la Santé et les associations et de proposer des pistes d’action pour prévenir les violences et accompagner les victimes.

Cette démarche s’appuie sur un partenariat étroit avec la Justice, le ministère de la Santé, la Délégation interministérielle à la lutte contre les addictions et les violences, ainsi que plusieurs services et acteurs locaux engagés sur le terrain.

Trop de femmes et d’enfants vivent encore dans la peur ou dans le silence. Cet observatoire est un outil concret pour mieux comprendre et mieux agir. Il traduit notre volonté collective de replacer la dignité humaine et l’égalité entre les femmes et les hommes au cœur de nos priorités.

Le lancement officiel de l’Observatoire aura lieu le mardi 18 novembre 2025, sous le chapiteau de la Présidence, à Papeete. Lors de cet événement, le rapport intitulé « Observatoire des violences faites aux femmes et intrafamiliales en Polynésie française » sera présenté pour la première fois au public et aux partenaires institutionnels.

Issu d’un partenariat inédit entre le Pays et la Justice, ce rapport est le fruit de plusieurs mois de travail, mettant en avant des données objectives, précises et inédites. Il marque le point de départ d’une politique renforcée dans les domaines de la famille et de la condition féminine.

DuoDays 2025 : Semaine de l’inclusion professionnelle des personnes en situation de handicap

Le gouvernement de la Polynésie française se prépare à accueillir l’édition 2025 des DuoDays, un événement annuel dédié à l’inclusion professionnelle des personnes en situation de handicap, organisé par la Fédération Te Niu O Te Huma.

Conduits au niveau national le jeudi 20 novembre 2025 pour leur 8ème édition, les DuoDays s’inscrivent dans le cadre de la Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées (SEEPH), qui se tiendra du 17 au 23 novembre 2025.

En Polynésie française, la manifestation se déroulera sur une semaine, du 24 au 28 novembre 2025.

Les DuoDays consistent à former un binôme entre un professionnel volontaire et une personne en situation de handicap, pour une ou plusieurs journées d’immersion professionnelle.
Cette expérience permet aux participants de découvrir un métier ; de préciser leur projet professionnel et de se faire identifier par des employeurs.

Pour les entreprises et services publics, il s’agit d’une opportunité de mieux comprendre le handicap au travail, de démystifier les préjugés et de découvrir de nouveaux talents.

Chaque année, les DuoDays mobilisent de plus en plus de Polynésiens. 2021 : 34 duos; 2022 : 45 duos; 2023 : 58 duos et 2024 : 60 duos, dont 15 dans les services et établissements publics du Pays.

Lors de l’édition 2024, 84 travailleurs handicapés ont participé à une immersion professionnelle, et 10 d’entre eux ont reçu une proposition d’insertion (SITH, contrat d’apprentissage ou CDD).

L’événement bénéficie de la participation active de nombreux services et établissements publics : DGRH, DICP, SMG, SPJP, OPH, IIME, G2P, CFPA, CAPL, ainsi que de partenaires privés comme la CPS, Air Tahiti Nui ou la Présidence.

Le gouvernement de la Polynésie française encourage tous les services, établissements publics et entreprises à se mobiliser pour cette nouvelle édition.

Les agents souhaitant accueillir une personne en situation de handicap sont invités à s’inscrire dès maintenant sur le site de la Fédération Te Niu O Te Huma :
https://handicap-polynesie.com/inclusion-sociale-et-professionnelle/duodays/

Modification de l’arrêté des tarifs de fret et de passages maritimes en Polynésie française : simplification validée mais maintien en l’état des tarifs pratiqués

Il a ainsi été procédé à la modification de l’arrêté n° 767 CM du 20 juin 2012 modifié en supprimant la procédure d’homologation de certains tarifs maritimes dits « libres » afin de concentrer les efforts de contrôle sur les tarifs de transport de marchandises réglementés (fret aidé).

Cette réécriture du texte permet en outre d’améliorer sa lisibilité : le tarif de l’essence sera par exemple dorénavant indiqué au litre, et non plus au fût de 200 litres.

Les membres de la commission d’examen des tarifs maritimes interinsulaires (CETMI) réunie le 12 septembre 2025 sous la présidence du ministre, dont les représentants des armateurs, ont accueilli favorablement les clarifications et les adaptations envisagées de la réglementation.

Au regard de la formule de calcul du taux de revalorisation des tarifs, les membres de la CETMI ont également émis à l’unanimité, un avis favorable afin de ne pas augmenter les tarifs de fret et passage maritime.

Le ministre des grands travaux, de l’équipement, en charge des transports terrestres et maritimes et de la décentralisation se réjouit du consensus obtenu avec les professionnels du secteur sur le domaine de la tarification maritime dans nos îles.

Approbation des projets de convention de coopération et d’assistance avec l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

Dans le cadre de la réforme du secteur des assurances résultant de la loi du pays du 2 juillet 2024 portant modification du code des assurances, le conseil des ministres a approuvé les projets de conventions de partenariat avec l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), organe compétent, au niveau national, pour le contrôle des entreprises d’assurance.

Rapport d’activité 2024 de la commission de surendettement des particuliers

Le dispositif de traitement du surendettement des particuliers, institué en Polynésie française par la loi du pays n° 2012-8 du 30 janvier 2012 modifiée, a pour objet de trouver des solutions afin de permettre aux particuliers en situation de surendettement de sortir des difficultés qu’ils rencontrent pour le paiement de leurs dettes.

Dans ce cadre, une commission, présidée par la direction générale des affaires économiques (DGAE) et dont le secrétariat est assuré par l’Institut d’Émission d’Outre-mer (IEOM), a été créée pour aider les personnes à rechercher des solutions à leur problème de surendettement.

Comme chaque année, conformément à la loi du pays du 30 janvier 2012, la commission de surendettement a établi un rapport d’activité pour l’année 2024 qui comporte les données statistiques sur le nombre de dossiers traités ainsi que les mesures prises ou recommandées par la commission.

Sur l’année 2024, le secrétariat de la commission de surendettement a enregistré 182 dépôts de dossiers. Il enregistre une diminution importante de dossiers déposés de -24% par rapport à l’année 2023.

Dans plus de 9 dossiers sur 10, le surendettement est dit « passif » : la dégradation de la situation financière du débiteur est subie c’est à dire qu’elle est liée à un accident de la vie. Plus des trois quarts des dossiers présentent des débiteurs sans capacité de remboursement, ce qui contraint la commission à les traiter dans le cadre d’un rétablissement personnel (en conséquence, le débiteur est inscrit au fichier des incidents de remboursement des crédits aux particuliers pendant cinq ans).

Bilan satisfaisant du dispositif de solidarité dans le domaine de l’électricité

Entré en vigueur au 1er janvier 2022, le dispositif de solidarité dans le domaine de l’électricité a été élaboré par le Pays pour compenser les déficits économiques structurels des services publics de l’électricité de Polynésie française.

Alimenté par une contribution de solidarité sur l’électricité (CSE) de 6,30 F CFP/kWh subordonnée à chaque kilowattheure facturé et recouvré, ce dispositif prévoit le versement d’une compensation à l’ensemble des gestionnaires de réseaux électriques publics.

Au global, les flux financiers de l’année 2024 sont les suivants : contributions collectées (4 029 millions F CFP versés par les gestionnaires de réseaux à la Polynésie française) et compensations versées : 3 831 millions F CFP versés par la Polynésie française aux gestionnaires de réseaux.

Le fonctionnement du dispositif est ainsi satisfaisant puisque les compensations financières ont été couvertes par les contributions collectées. L’excédent de 198 millions permettra principalement de financer les compensations restant à verser au titre des recouvrements à venir pour l’exercice 2024.

Malgré la difficulté de l’exercice et son extension à une soixantaine de réseaux, la mise en application du dispositif pour sa troisième année consécutive reste une réussite puisque le système est de nouveau à l’équilibre, comme les deux années précédentes.

Pour rappel, le dispositif de solidarité dans le domaine de l’électricité permet aux communes en régie de limiter leurs déficits d’exploitation du service public de l’électricité, tout en garantissant un prix moyen de l’électricité encadré. Cette externalisation de la péréquation historiquement internalisée par l’opérateur des différentes concessions de distribution d’électricité en Polynésie contribue à renforcer la solidarité entre les territoires et les usagers de Polynésie française avec son extension à une quarantaine de réseaux, soit à l’ensemble des réseaux électriques publics de la Polynésie française. Elle a permis à plusieurs communes de s’orienter vers des modes de gestion du service public de l’électricité alternatifs (SPL, EPIC) et à d’autres autorités compétentes de rendre la gestion économiquement plus attractive.

Prix des hydrocarbures au 1er novembre 2025

Malgré une remontée des cours moyens mensuels à l’international sur le mois de septembre 2025 et un marché du pétrole toujours très volatile depuis le retour des tensions commerciales entre la Chine et les États-Unis, le conseil des ministres a décidé de maintenir les prix des hydrocarbures à leur niveau actuel pour le mois de novembre 2025.

Vers la création d’un certificat de “Jardinier de coraux” en Polynésie française

Dans la continuité des engagements pris par la Polynésie française lors de la Conférence des Nations Unies sur l’Océan (UNOC), le gouvernement souhaite renforcer la formation et le développement de métiers dédiés à la préservation de nos milieux naturels.

Cette ambition s’appuie sur l’expertise et la dynamique d’acteurs locaux tels que Coral Gardeners, dont le savoir-faire est aujourd’hui reconnu à l’international. Véritable modèle d’innovation et d’engagement, Coral Gardeners incarne une réussite inspirante pour notre jeunesse et illustre le potentiel d’emplois liés à la restauration et à la protection des écosystèmes marins.

Dans cette perspective, plusieurs réunions de travail ont été menées entre le ministère de la Fonction publique, de l’Emploi, du Travail, du Développement des archipels et de la Formation professionnelle (MFT), le ministère de l’Agriculture, des Ressources marines et de l’Environnement en charge de l’Alimentation et de la cause animale (MPR), le Service de l’Emploi, de la Formation et de l’Insertion (SEFI) et le Centre des Métiers de la Mer de Polynésie française (CMMPF). Ces échanges ont permis d’identifier les premières étapes de mise en œuvre d’un certificat de “Jardinier de coraux”, inspiré du modèle du Certificat de Patron lagonaire pêche et cultures marines (CPLPCM).

À plus long terme, cette initiative pourrait s’inscrire dans la création d’une Académie de formation rattachée au Campus des Métiers et des Qualifications de la Mer (CMQ Mer), bénéficiant d’une reconnaissance officielle par le SEFI et d’une inscription au Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME). Cette Académie offrira une formation complète, combinant compétences techniques, sensibilisation environnementale, écotourisme et entrepreneuriat bleu.

Le projet présente des retombées positives majeures : pour les stagiaires, avec une formation innovante ouvrant de nouvelles perspectives professionnelles ; pour le territoire, au travers le développement d’une filière pionnière et exportable, reconnue à l’international et enfin, pour la jeunesse polynésienne, sous la forme d’un tremplin vers des métiers durables et porteurs de sens.

Le gouvernement de la Polynésie française entend ainsi conjuguer formation, emploi, protection de l’environnement et rayonnement international, en faisant de la Polynésie un territoire exemplaire dans la préservation et la valorisation durable de ses ressources marines.

Subvention en faveur de collèges, d’un établissement public, d’un lycée et d’une association

Sur proposition du ministre de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur, et de la Culture, le conseil des ministres a adopté l’octroi de subventions de fonctionnement, en faveur de Collèges, d’un établissement public, d’un lycée et d’une association, d’un montant total 11 602 002 F CFP.

Collège, établissement public, lycée, association Subventions et aides financières Montants
Collège Maco-Tevane Attribution d’une subvention de fonctionnement pour financer la réalisation d’un schéma directeur de mise en sécurité 835 452
Collège de Taiohae Nuku Hiva Attribution d’une subvention de fonctionnement pour financer le surcoût des repas 7 147 100
École hôtelière de Tahiti Attribution d’une subvention de fonctionnement pour financer la surveillance nocturne de l’internat de la période d’août à décembre 1 429 450
École hôtelière de Tahiti Attribution d’une subvention de fonctionnement pour financer le fonctionnement de la mission pour la persévérance scolaire pour la période d’août à décembre 1 190 000
Lycée polyvalent Ihi-Tea No Vavau Attribution d’une subvention de fonctionnement pour financer le fonctionnement de la mission pour la persévérance scolaire sur la période d’août à décembre 200 000
Association Tike Tike Attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire pour l’organisation de l’évènement intitulé « Makeva Festival » 800 000
TOTAL 11 602 002

Subventions aux fédérations et associations sportives et de jeunesse

Dans le cadre de la campagne de subvention pour l’année 2025, destinée à soutenir les associations sportives et de jeunesse, les commissions d’attribution ont été réunies afin d’examiner et de statuer sur l’ensemble des demandes reçues.

Ainsi, sur proposition du ministre des Sports, de la Jeunesse, de la Prévention contre la délinquance, en charge de l’Artisanat, le conseil des ministres a adopté l’octroi de subventions pour un montant total de 1 672 157 100 F CFP, réparti comme suit :

En fonctionnement, pour un montant total de 10 000 000 F CFP réparti comme suit :

Au titre du sport – Projets spécifiques 10 000 000
Fédération Polynésienne d’Equitation Financement des frais liés à l’importation de chevaux 10 000 000

En investissement, pour un montant total de 1 662 157 100 F CFP réparti comme suit :

Au titre de la jeunesse – Projets spécifiques 1 800 000
Association Territoriale des CEMEA de Polynésie Financement des travaux de la rénovation et d’aménagement de la structure de l’association 1 500 000
Association Tous Capables Acquisition de matériel informatique 300 000
Au titre du sport – Projets spécifiques 400 450 000
Association Olympique de Polynésie (anciennement association sportive Olympique de Pirae) Acquisition de matériels de sauvetage sportifs (kayaks et prônes-surfskis) 450 000
Association Tahiti 2027 : COJ Tahiti 2027 Acquisition de matériel et l’aménagement des sites des jeux du Pacifique 2027 350 000 000
Association Tahiti 2027 : COJ Tahiti 2027 Acquisition de matériel nécessaire au bon déroulement de ses missions 50 000 000

Subvention en faveur de l’Institut de la Jeunesse et des Sports de la Polynésie française (IJSPF)

Il a également été acté l’attribution d’une subvention en investissement en faveur de :

Au titre du sport – Projets spécifiques 1 259 907 100
Institut de la Jeunesse et des Sports de la Polynésie française (IJSPF) Financement des travaux de réhabilitation du complexe sportif de Pater pour l’organisation des Jeux du Pacifique de 2027 « CDT-2025 » 1 259 907 100

Le 58ème salon des Marquises aura lieu du 30 octobre au 9 novembre 2025

Organisé par la fédération Te Tuhuka o te henua Enana présidée par Marc Barsinas, le 58ème Salon des Marquises aura lieu du 30 octobre au 9 novembre 2025 au Parc expo de Māma’o.

Comme à l’accoutumée, les artisans marquisiens viennent en force : quatre-vingt-huit (88) artisans seront présents au total et mettront en lumière la diversité ainsi que la richesse de l’artisanat des Marquises.

Durant ces onze (11) jours, les visiteurs auront l’opportunité de découvrir les productions et créations originales de chaque île, dans le plus pur respect des traditions ; des objets d’artisanat qui, dans leur diversité, témoignent de l’extraordinaire créativité des traditions ancestrales marquisiennes. On retrouvera notamment sur les stands les tiki, les penu et les ‘ūmete, taillés et sculptés avec précision à partir de matériaux nobles tels que le bois, l’os, la pierre fleurie, ainsi que les tapa confectionnés à partir du liber de l’arbre à pain, du banian ou du mûrier, ou encore les parures ornées de graines.

Tout au long du salon, la fédération organisera également une multitude d’animations, incluant des prestations musicales, des représentations de danse, la création de kumu hei, l’enfilage de colliers de graines, de la peinture sur tapa, la sculpture sur bois, ainsi qu’un concours qui aura lieu sur plusieurs jours et qui portera sur la fabrication d’un kooka. Des rendez-vous qui invitent les visiteurs à plonger au cœur de l’identité de l’artisanat marquisien.

Les samedis 1er et 8 novembre sont des dates à retenir, car elles seront marquées par l’organisation de journées spéciales, présentées sous forme de tableaux vivants. Les démonstrations seront variées et se succéderont tout au long de la journée, comprenant des présentations d’art culinaire avec notamment la préparation de kaaku et du poisson mito ainsi que la vente de plats typiques. Le samedi 7 juin sera dédié à la remise des prix du concours.

Cette 58ème édition du Salon des Marquises se tiendra du 30 octobre au 9 novembre 2025 au Parc expo de Māma’o, de 8h à 18h. L’inauguration officielle aura lieu le jeudi 30 octobre à 10h.

22ème salon des Australes, du 27 octobre au 2 novembre 2025

Le Comité organisateur des expositions artisanales des îles Australes (COEAA), présidé par Iaera Tefaafana, organise la 22ème édition du Salon des Australes du 27 octobre au 2 novembre 2025 dans le hall de l’Assemblée de la Polynésie française.

Cet événement incontournable mettra cette fois-ci en lumière le savoir-faire unique des artisans autour du thème : « Sculpture-gravure et coquillages des Australes ». Ce fil conducteur permettra de proposer des créations artisanales emblématiques avec des coquillages spécifiques des Australes, et de diversifier les produits proposés à la vente. La vannerie traditionnelle, véritable symbole du patrimoine des Australes, sera également à l’honneur.

Plus d’une cinquantaine d’exposants feront spécialement le déplacement pour partager la richesse de leur artisanat et affirmer l’identité propre aux îles Tuha’a pae. Des artisans de Rimatara, Rurutu, Raivavae et Rapa proposeront des pièces uniques façonnées dans des matières locales : le roseau de montagne ‘ā’eho, le pae’ore (paniers, chapeaux, pē’ue, éventails, etc.) l’écorce, le bois de rose, le aito et bien sûr les coquillages travaillés avec soin et créativité.

Plusieurs concours viendront ponctuer la semaine afin de distinguer les plus belles réalisations : ‘ūmete, va’a, parures et miroirs, sans oublier le prix du plus beau stand qui sera attribué à l’une des délégations présentes.

Le 22ème Salon des Australes se tiendra tous les jours de 8 h à 17 h dans le hall de l’Assemblée de la Polynésie française. L’inauguration officielle aura lieu le lundi 27 octobre à 10 h.

 

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