Compte rendu du conseil des ministres du 6 août 2025

Le conseil des ministres s’est réuni ce mercredi afin d’examiner les dossiers suivants.

Aides de la Délégation pour le développement des communes

Dans le cadre de sa politique d’appui et de soutien aux investissements communaux, le conseil des ministres du 6 août 2025 a validé l’octroi de quatorze concours financiers destinés à divers projets d’amélioration des infrastructures locales et de renforcement des services publics dans douze communes à travers la Polynésie.

Les projets financés se répartissent en deux catégories : neuf acquisitions et cinq travaux.

Les communes de Bora Bora, Fangatau, Gambier, Hao, Raivavae, Rapa, Taiarapu Ouest et Tureia bénéficient de financements pour se doter de nouveaux équipements techniques. Ces acquisitions incluent des tractopelles, camions 4×4, camions nacelle, camions à benne, concasseurs mobiles, tombereaux et camions grues, essentiels à la modernisation des services communaux.

Le Pays a octroyé 203 456 709 F CFP pour ces projets, représentant environ 69 % du coût total des acquisitions évalué à 292 719 091 F CFP.

Les communes d’Arutua, Pīra’e, Rangiroa et Rurutu verront leurs infrastructures locales renforcées grâce à des financements dédiés. Les opérations comprennent la construction de bureaux administratifs, l’installation d’un chapiteau, la couverture d’un plateau sportif, l’extension d’un cimetière et la réfection de voiries, visant à améliorer le cadre de vie et les activités communautaires.

Le Pays a accordé 373 939 163 F CFP pour soutenir ces travaux, soit environ 53 % de leur coût total de 701 223 353 F CFP.

Le montant total des opérations s’élève à 993 942 444 F CFP, dont 577 395 872 F CFP sont financés par le Pays, représentant environ 58 % du coût global.

Le dispositif bien connu du financement direct du Pays, à travers la Délégation pour le développement des communes (DDC), continu d’illustrer la volonté gouvernementale d’accompagner les communes dans la sécurisation de leurs outils opérationnels et l’amélioration des services aux populations.

Par ces actions, le Pays et les communes posent les bases d’un développement territorial équilibré et résilient, garantissant à chaque archipel les moyens de répondre à ses défis spécifiques.

Moemoeā : une vision collective pour l’emploi et la formation en 2050

Le ministère de la Fonction publique, de l’Emploi, du Travail, de la Modernisation de l’administration, du Développement des archipels et de la Formation professionnelle, en partenariat avec l’Institut des futurs souhaitables, mène une démarche inédite en Polynésie française pour anticiper l’avenir de l’emploi, des métiers et de la formation professionnelle à l’horizon 2050. Cette initiative vise à anticiper les grandes mutations économiques, sociales, technologiques et environnementales et à adapter nos politiques publiques pour accompagner les transitions du marché de l’emploi.

Baptisée Moemoeā, « rêve » en reo tahiti, cette dynamique prospective vise à imaginer collectivement un futur désirable pour notre société, enracinée dans notre culture et tourné vers les grands enjeux du XXIème siècle : emploi, formation, transition écologique et justice sociale.

Le projet Moemoeā est né en novembre 2023 à l’occasion du premier Hackathon de la formation professionnelle, organisé par le ministère. Parmi les projets lauréats, « Moemoeā, rêvons notre futur » a proposé une vision innovante, inclusive et enracinée dans les spécificités polynésiennes, fondée sur un partenariat stratégique avec l’Institut des futurs souhaitables, reconnu pour son expertise en design fiction et en prospective collaborative.

Ce partenariat s’est concrétisé en octobre 2024, suivie en novembre d’une conférence inspirante de Mathieu Baudin, directeur de l’Institut, organisée dans le cadre de la Semaine de l’économie sociale et solidaire. Cette intervention a renforcé la prise de conscience de la nécessité d’articuler les politiques de l’emploi avec les enjeux écologiques, sociaux et culturels du XXIème siècle.

Le 10 juillet 2025, un atelier immersif de design fiction intitulé « Coup de fil au futur » a rassemblé des agents publics et des acteurs privés. Ensemble, ils se sont projetés en 2050 pour imaginer une société polynésienne résiliente, soutenable et inclusive. De ces échanges ont émergé plusieurs visions fortes :

• Une société réinventée autour du lien humain et du vivant : ancrée dans les valeurs polynésiennes (temps long, lien au vivant, convivialité, gouvernance collégiale incluant la nature, valorisation du travail sous des formes plus collectives et contributives).
• Une nouvelle relation au travail et à l’économie : promotion des coopératives, semaine de travail réduite, priorité donnée à l’impact social et environnemental des activités économiques.
• Une école vivante, hybride et enracinée : réforme profonde des modalités éducatives, intégration des savoirs culturels, des compétences de demain (IA, data, collaboration) et valorisation des apprentissages expérientiels dans tous les archipels.
• Des filières et métiers émergents alignés sur la transition écologique et sociétale : métiers du soin à la personne, ingénierie écologique, slow-tech, agriculture régénérative, « jardiniers du vivant », « ralentisseurs », médiateurs culturels…
• Une souveraineté territoriale comme horizon stratégique : relocalisation de la production alimentaire, développement des mobilités douces, diversification des pôles économiques au-delà de Pape’ete, et ancrage du tourisme dans une logique circulaire et respectueuse des identités locales.

En septembre 2025, un atelier participatif « 3A » (Abandonner, Améliorer, Adopter) lancera la communauté Moemoeā, composée de volontaires engagés pour prolonger les travaux engagés et faire émerger des propositions concrètes pour le gouvernement.

Avec Moemoeā, la planification ne se limite plus à l’analyse du passé, elle intègre des récits, des imaginaires, des aspirations partagées et une intelligence collective ouverte sur le monde. En mobilisant les talents du fenua et les meilleures pratiques internationales, le gouvernement affirme son ambition de préparer activement l’avenir du marché de l’emploi et de construire un modèle de développement humain, durable et désirable.

Arrêté portant approbation du modèle type de déclaration à effectuer en matière de retenue à la source

L’article LP. 2 de la loi du pays n° 2025 -14 du 7 juillet 2025 portant diverses mesures fiscales d’accompagnement des politiques publiques vient modifier la retenue à la source (RAS) sur les revenus des non-résidents et prévoit notamment une généralisation du champ d’application de la RAS aux prestations de toute nature ainsi qu’une baisse du taux, qui passe de 15 % à 10 %.

Ces dispositions doivent être intégrées dans le modèle type de déclaration à effectuer en matière de retenue à la source. Or, le modèle ayant été approuvé par arrêté n° 1029 CM du 10 juillet 2014, il est proposé d’abroger cette ancienne référence et d’adopter un nouvel arrêté CM d’approbation.

En plus de ces modifications, il est proposé d’intégrer dans le modèle de déclaration les mentions exigées par le RGPD, c’est à dire les mentions d’information relatives à la protection des données personnelles des contribuables destinées notamment à informer ces derniers sur la gestion de leurs données personnelles par la Direction des impôts et des contributions publiques (DICP) et les droits qui y sont attachés.

Le Pays soutient l’investissement des petites entreprises sises en Polynésie

Dans le cadre de sa politique de soutien aux petites entreprises du Pays, le Conseil des ministres a approuvé sept nouvelles demandes d’aide économique.

Ces aides s’inscrivent dans les dispositifs d’Aide à l’Équipement des Petites Entreprises (AEPE) et d’Aide à la création et à la revitalisation des Petits Commerces et Restaurants (APCR), favorisant la modernisation et la compétitivité des entreprises du Fenua.

En effet, ce soutien économique permettra aux bénéficiaires d’acquérir des équipements professionnels modernes et d’aménager leurs locaux, afin d’améliorer leur productivité, leur attractivité et leur compétitivité sur le marché local.

Au global, les aides octroyées cofinanceront à hauteur de 3 546 400 F CFP des dépenses stratégiques pour ces petites entreprises, pour un investissement global hors TVA s’élevant à 20 126 474 F CFP.

Relevant principalement des secteurs du commerce et des services, ces sept entreprises emploient 13 salariés en CDI et prévoient d’embaucher cinq nouveaux salariés.

Ainsi, le Pays confirme son engagement à encourager l’essor des petites entreprises, moteur essentiel de l’économie de la Polynésie.

Projet de loi du pays relative à divers mesures fiscales

Dans le cadre des travaux de refonte de la fiscalité, et afin de dynamiser l’économie et favoriser les investissements, le gouvernement porte à l’examen de l’Assemblée de la Polynésie française un projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales d’accompagnement des politiques publiques.

Pour le soutien aux investissements, il est proposé de simplifier la procédure de sélection des programmes éligibles aux différents régimes de défiscalisation locale en supprimant le dispositif actuel d’appel à manifestation d’intérêt (AMI) et en le remplaçant par une planification triennale des secteurs et types de programmes ouverts, arrêtée conformément à la stratégie de développement économique du Pays, cette réforme ayant pour objectif d’offrir plus de souplesse et de visibilité aux investisseurs et porteurs de projets.

Par ailleurs, et afin de soutenir la filière de la construction navale locale et développer le secteur de la recherche scientifique dans les eaux territoriales et la zone économique exclusive de la Polynésie Française, il est proposé d’instituer un dispositif portant exonération de droits et taxes à l’importation des matériaux et équipements nécessaires à la fabrication locale de navires dédiés à la recherche scientifique marine.

Enfin, suite à l’annulation par le Conseil d’Etat de l’article LP 25 de la loi du Pays n° 2024-8 du 12 avril 2024 portant diverses mesures fiscales, le présent projet de loi du pays ouvre la possibilité à l’administration d’accorder, aux contribuables rencontrant des difficultés financières, la remise gracieuse des rappels de droits d’enregistrement et taxes de publicité foncière dus sur les primo-acquisitions d’immeubles à usage d’habitation, sur les créations de sociétés et les délivrances de copies d’actes relatifs à la publicité foncière.

Subventions en faveur d’établissements de l’enseignement

Sur proposition du ministre de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur, et de la Culture, le Conseil des ministres a adopté l’octroi de subventions en fonctionnement en faveur d’établissements de l’enseignement, d’un montant total de 3 758 570 F CFP.

Les subventions ont été réparties comme suit :

Établissements de l’enseignement	Subventions et aides financières	Montants
Collège de Taravao	Attribution d’une subvention de fonctionnement pour financer la levée des réserves électriques	2 231 330
Lycée polyvalent Ihi-Tea No Vavau	Attribution d’une subvention de fonctionnement pour financer la mise en sécurité des escaliers	591 600
École hôtelière de Tahiti	Attribution d’une subvention de fonctionnement pour financer la surveillance nocturne de l’internat pour la période d’avril à juillet 2025	935 640
TOTAL		3 758 570

Projet de loi du pays relative à la participation aux frais de cantine scolaire au titre des prestations familiales

Le Pays poursuit sa réforme de la protection sociale généralisée (PSG). Ce projet de loi du pays a pour objectifs de transformer l’aide à la cantine scolaire en une prestation légale de la Caisse de prévoyance sociale (CPS), au titre des prestations familiales. Ainsi, cette aide devient un droit pour l’ensemble des élèves bénéficiaires des allocations familiales ; et de renforcer la mixité sociale afin de mieux garantir le vivre ensemble dès le plus jeune âge.

Actuellement, le soutien au coût du repas est assuré par le fonds d’action sociale des trois régimes polynésiens de protection sociale (RGS, RNS et RSPF) de la manière suivante :

• Sans condition de ressources, la participation aux frais de cantines scolaires est attribuée à l’ensemble des enfants ayant pris un repas à la cantine, fixée à :
• 85 F CFP par repas et par élève pour les établissements scolaires de Tahiti ;
• 95 F CFP par repas et par élève pour les établissements scolaires des autres îles.
• Sous conditions de ressources, au titre du complément familial qui apporte un complément pour une prise en charge globale allant jusqu’à 500 F CFP par repas et par élève.

En faisant de cette participation un droit, la Polynésie française entend pérenniser ce soutien, soutenir le pouvoir d’achat des familles et encourager les élèves à se restaurer à la cantine, de façon à avoir accès à un menu sain et équilibré à moindre coût, et favoriser ainsi le partage, la réduction des inégalités sociales et la mixité sociale.

Ce soutien sera désormais défini directement par le Pays, ce qui permettra au Conseil des ministres de revaloriser la participation aux frais de cantine scolaire pour l’ensemble des élèves suite à l’adoption de la loi du pays. Le complément familial quant à lui, sera bien entendu maintenu pour les familles qui en ont besoin.

Ce projet de loi du pays va être transmis à l’Assemblée de la Polynésie française pour adoption.

 Qualité des eaux destinées à la consommation humaine à Tahiti et dans les îles en 2024

Les acteurs du contrôle de la qualité des eaux sur le territoire

Le Centre de santé environnementale (CSE) de la Direction de la santé a poursuivi en 2024, sa mission de contrôle sanitaire de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine, distribuées par les réseaux et fontaines publics.

En parallèle, 21 communes et le syndicat intercommunal Te Oropaa ont initié un programme de contrôle de la qualité de l’eau sur tout ou partie de leurs ressources, fontaines publiques et/ou réseaux de distribution.

Six communes des Tuamotu (Anaa, Arutua, Hao, Manihi, Tureia et Takaroa) ont initié leurs autocontrôles sur tout ou partie de leurs ressources et/ou fontaines à carte prépayée. Il est à relever les efforts mis en place par les communes éloignées pour lesquelles la logistique est complexe (du fait des faibles fréquences aériennes) et le coût de transport est plus important (du fait de l’éloignement).

Les prélèvements réalisés par des tiers (communes, syndicat intercommunal) sont analysés par des laboratoires indépendants, et leurs résultats sont transmis au CSE qui centralise ces informations.

Cartographie de la qualité des eaux de consommation en 2024

En 2024, 1 612 prélèvements ont été réalisés sur les réseaux de distribution, avec des prélèvements complémentaires sur fontaines à carte prépayée (24 analyses dans les Tuamotu), fontaines publiques (243 prélèvements) et ressources naturelles (102 analyses).

Les résultats de la qualité des eaux distribuées sont établis à partir de l’ensemble des résultats obtenus. Ils sont synthétisés dans les documents et cartes ci-joints.

En 2024, 62% de la population de Polynésie française bénéficie d’un accès à l’eau potable, contre 63% en 2023. Cette légère baisse s’explique principalement par une qualité insuffisante sur certains réseaux traités.

• Îles du Vent (IDV): 69%, comme en 2023
• Îles Sous-le-Vent (ISLV): 65%, en baisse par rapport à 77% en 2023, notamment à Hūāhine et Taputapuātea, mais en hausse à Tahaa
• Australes : 45%, en nette progression (23% en 2023), grâce à la potabilisation complète du réseau de Tubuai
• Tuamotu-Gambier :10%, contre 1% en 2023, via la potabilisation des fontaines à carte prépayée d’Arutua
• Marquises :0%, comme en 2023

En 2024, 10 communes ont distribué de l’eau potable sur l’ensemble de leur territoire (‘Ārue, Fa’a’ā, Pape’ete, Pīra’e, Puna’auia, Papara, Bora Bora, Tumara’a, Tubuai et Uturoa) tandis que 7 communes ont délivré de l’eau potable sur une partie de leur territoire : Taiarapu Est (réseaux Lucas, Hélène Auffray et Van Bastolaer), Moorea (réseaux Nuuroa, Papetoai, Temae, Maharepa 1 et 2, Haumi et Varari), Māhina (Plaine), Hūāhine (Tepepe), Taputapuātea (Haapapara), Tahaa (Hipu et Patio) et Rurutu (réseaux Hauti et Moerai).

A Tahiti, l’excellente qualité de l’eau desservie dans la zone urbaine et Papara se maintient, avec une amélioration notable à Pā’ea. Concernant les communes de la zone rurale (hormis les réseaux Lucas, Hélène Auffray et Van Bastolaer de Taiarapu Est), l’eau distribuée est toujours non-potable.

À Moorea, le réseau d’eau potable continue de s’étendre avec un nouveau réseau potabilisé en 2024.

Aux Îles Sous-le-Vent, Bora Bora, Tumaraa et Uturoa maintiennent une bonne qualité. Hūāhine et Taputapuātea ont connu une baisse de qualité, et Tahaa une légère augmentation.

Aux Australes, la qualité est variable, mais Tubuai assure désormais une couverture totale en eau potable.

Marquises et Tuamotu-Gambier présentent de nombreux résultats non conformes ou absence d’analyse, nécessitant de déclarer leurs eaux non-potables.

Les raisons de la non-conformité de l’eau

Les non-conformités sont liées à :

• L’utilisation exclusive d’eaux superficielles ;
• La mauvaise exploitation ou vétusté des installations de traitement de l’eau ;
• L’absence de traitement adapté et de désinfection des ressources.

Le nombre important de captages sans station de potabilisation reste préoccupant, tout comme le non-fonctionnement de certaines installations réceptionnées.

Parmi les 270 résultats non conformes relevés :

• 98% révèlent une contamination fécale, avec 117 cas d’Escherichia coli, bactérie pathogène pour l’homme ;
• 29% présentent des non-conformités physico-chimiques, notamment des dépassements de turbidité, signe d’une vulnérabilité aux apports terrigènes.

La potabilité de l’eau des fontaines publiques

Sur 23 fontaines publiques contrôlées en 2024, seules 9 ont délivré une eau potable : Papemato à Papara, Van Bastolaer et Hélène Auffray à Taiarapu Est, Teruamo’o à Teva I Uta et Temae, Paopao, Nuuroa, Afareaitu et Vaiare à Moorea.

Aux Tuamotu, quatre fontaines sur sept analysées présentent une eau conforme, toutes situées à Arutua. Ce chiffre peu élevé s’explique par les contraintes de personnel et de logistique, même si les résultats et moyens mis en place sur certaines communes sont encourageants.

Continuer à améliorer la qualité de l’eau de consommation

Les efforts et les investissements doivent se poursuivre. En outre, le recours à des outils d’aide peut également s’avérer utile, tels que la mise en œuvre des Plans de Sécurité Sanitaire des Eaux (PSSE), outil préconisé par l’OMS.

Depuis 2014, 4 PSSE ont été établis (Bora Bora, Pape’ete, Pīra’e, Moorea) et 6 autres finalisés dans le cadre du programme européen PROTEGE (Rimatara, Pā’ea, Tumaraa, Māhina, Hao et Tubuai). Ce programme a permis la création d’outils d’aide et la tenue d’un atelier interrégional en avril 2024 pour sensibiliser les maires.

Les données sont disponibles sur le site internet du CSE : https://www.service-public.pf/cse/

Communication du 29 juillet relative à la deuxième « Polynesians artisans week » à l’hôtel The Brando

L’hôtel cinq étoiles The Brando, à Tetiaroa, a sollicité pour la seconde année consécutive la collaboration du Service de l’artisanat traditionnel – Te Pū ‘ohipa rima’ī pour inviter quatre artisans traditionnels à participer à leur événement « Polynesians artisans week » du 4 au 11 août 2025, au sein même du resort.

Pour ce faire, le Service a fait appel à des artisans traditionnels choisis pour leur expertise dans leur domaine de prédilection et la qualité de leurs créations. La représentation des savoir-faire des différents archipels a également été prise en compte. Les artisans invités sont les suivants :

Archipel des Marquises : Derry CHANGUY

Sculpteur-graveur autodidacte, il travaille l’os de bœuf ainsi que le bois et la nacre ;

Archipel des Australes : Inarii NUUPURE

Originaire de Rurutu, Inarii est une vannière spécialiste du pandanus ;

Archipel des Tuamotu-Gambier : Moeata TAHIRI

Artisane traditionnelle et présidente du comité artisanal des Tuamotu Gambier Te mata Keinanga, elle crée des bijoux en coquillages en suivant les pratiques apprises chez elle, à Takapoto.

Archipel de la Société : Clémentine TAEA

Artisane traditionnelle, elle est spécialisée en tīfaifai depuis près de 40 ans.

The Brando prendra en charge l’hébergement, le transport des objets artisanaux et des artisans entre Tahiti et Tetiaroa ainsi que les repas sur l’ensemble du séjour.

Les artisans ont été invités à faire une exposition-vente dans l’hôtel, durant laquelle les clients pourront découvrir l’étendue de leur créativité, la diversité des savoir-faire et des matières premières issues des cinq archipels de la Polynésie.

En parallèle de l’exposition, nos quatre artisans traditionnels tiendront également des ateliers gratuits et partageront leur savoir-faire au travers de démonstrations.

Cette invitation donnera l’opportunité aux artisans de se constituer un carnet d’adresse auprès d’une clientèle de luxe et également de faire la promotion des archipels polynésiens au travers de ces savoir-faire d’exception.

Subventions à une association de jeunesse

Dans le cadre de la campagne de subvention pour l’année 2025, destinée à soutenir les associations de jeunesse, la commission d’attribution a été réunie afin d’examiner et de statuer sur l’ensemble des demandes reçues.

Sur proposition du ministre des Sports, de la Jeunesse, de la Prévention contre la délinquance, en charge de l’Artisanat, le Conseil des ministres a ainsi adopté l’octroi d’une subvention en fonctionnement en faveur de l’Association Keapaani pour le financement de ses activités générales au titre de l’année 2025 pour un montant total de 1 500 000 F CFP.