Communiqué du Conseil des ministres

Voici les dossiers traités mercredi matin par le conseil des ministres.

Projet de loi du pays portant code polynésien des marchés publics

Le conseil des ministres a examiné un projet de loi du pays portant code polynésien des marchés publics. La réforme poursuit les objectifs suivants :

– Répondre à une obligation légale

En vertu du statut d’autonomie de 2004, la Polynésie française est tenue d’élaborer une réglementation garantissant que ses marchés publics, ceux des communes ainsi que ceux de leurs établissements publics respectifs sont attribués au terme d’une procédure de publicité et de mise en concurrence transparente organisée dans des conditions permettant un libre et un égal accès des entreprises.

Le respect de cette exigence se traduit notamment par un renforcement des obligations de publicité et de mise en concurrence pour tous les achats publics des collectivités quel que soit leur montant. Les contraintes imposées devant toutefois être en adéquation avec l’enjeu économique de l’achat, les exigences seront variables en fonction du montant envisagé des commandes.

Si les procédures formalisées, comme l’appel d’offres, dont l’organisation est entièrement régie par le code, conservent une place privilégiée, cette réforme est marquée par l’émergence d’une nouvelle procédure : la procédure adaptée. Bénéficiant d’un formalisme allégé, cette procédure laisse l’acheteur public libre d’apprécier les modalités de publicité et de mise en concurrence adaptées à son achat. Cette procédure s’appliquera entre 3 et 20 millions Fcfp hors taxes pour les communes et entre 3 et 35 millions Fcfp hors taxes pour le Pays.

Une certaine souplesse est conservée pour les achats de faible montant (inférieurs à 3 millions Fcfp) dispensés de publicité et de mise en concurrence avec toutefois l’obligation pour la collectivité concernée de se comporter en gestionnaire responsable des deniers publics dont elle a la charge en veillant à ne pas s’adresser systématiquement à la même entreprise.

La généralisation des obligations en matière d’information des candidats dans l’organisation et le déroulement de toutes les procédures formalisées de leur lancement jusqu’à leur terme participe du même objectif.

Au stade du jugement des offres, les candidats sont informés des critères de jugement des offres et de l’influence de chacun de ces critères sur la notation.

Au stade de l’attribution du marché, les candidats bénéficient d’une information suffisante sur les motifs de rejet de leurs candidatures ou offres afin de pouvoir les contester utilement le cas échéant.

Au stade de l’achèvement de la procédure, la publication d’un avis d’attribution porte à la connaissance de tous le nom de l’attributaire du marché.

Enfin, le renforcement de la composition et du rôle des commissions s’inscrit dans la même dynamique. Dotées d’attributions consultatives, ces commissions ont vocation à intervenir dans toutes les procédures formalisées. Elles permettent de garantir une certaine collégialité dans l’adoption des décisions prises par les collectivités (élimination des candidatures et des offres, classement des offres régulières présentées par les entreprises, choix de l’offre …).

– Moderniser et unifier les règles applicables à la passation et à l’exécution des marchés publics de la Polynésie française, des communes ainsi que leurs établissements publics afin de simplifier les rapports avec les entreprises qui se verront désormais appliquer un corps de règles identiques pour l’accès et l’attribution des marchés publics de ces mêmes collectivités.

Le nouveau texte promeut la prise en compte du développement durable dans tous les achats publics. Cette nouvelle obligation introduite en 2015 pour la Polynésie française est confirmée et étendue aux communes polynésiennes. Désormais pour chacun de ses achats, la collectivité concernée devra rechercher s’il est possible d’intégrer dans la définition des prestations attendues (référence à des écolabels), dans les modalités d’exécution des prestations ou pour l’attribution d’un marché (critères de jugement des offres) des exigences sociales ou environnementales.

Longtemps réclamée par les communes polynésiennes en vue de faciliter leurs achats publics, le seuil de procédure formalisée des communes est multiplié par quatre et porté à 20 millions Fcfp. Jusqu’à ce montant, les communes seront seulement tenues de mettre en œuvre une procédure adaptée au montant de l’achat envisagé telle qu’évoquée précédemment.

Parallèlement, de nouvelles procédures font leur entrée dans le code comme le dialogue compétitif et le concours. Des procédures spécifiques dérivées des procédures formalisées adaptées à la commande de certaines prestations sont également introduites comme la procédure de conception-réalisation.

Le nouveau texte offre enfin un cadre plus favorable pour l’accès des petites entreprises aux marchés publics.

L’allotissement c’est-à-dire le découpage des marchés publics en lots accessibles devient ainsi la règle pour tous les acheteurs.

La régularisation des dossiers de candidatures en cas d’oubli dans la production de certaines pièces exigées pour candidater est autorisée dans toutes les procédures formalisées.

Le formalisme de la double enveloppe source d’erreurs pour les entreprises peu aguerris aux procédures formalisées est supprimé.

Le régime des avances destiné à faciliter le démarrage des prestations est pérennisé et simplifié, les entreprises pourront bénéficier à certaines conditions d’une avance de 10 % du montant de leurs achats dans la limite de 60 %.

Le régime des garanties d’exécution destiné à couvrir les risques de mauvaise exécution du marché est également rénové avec la possibilité pour le titulaire d’un marché public de proposer une garantie à première demande sans impact sur sa trésorerie.

Réglementation sanitaire des aéronefs

Afin de protéger le fenua de l’introduction accidentelle de pestes agricoles, la réglementation phytosanitaire impose que tout avion arrivant en Polynésie française soit désinsectisé. Les modalités de cette opération sont précisées dans un arrêté datant de 1985 :

  • parties et accessoires des avions à désinsectiser selon la provenance de l’appareil : soutes à bagages, cabines passagers, poste de pilotage…;

  • procédés de traitement : à l’aide d’aérosols insecticides lors de chaque vol ou par traitement rémanent ;

  • informations à faire figurer sur le certificat de désinsectisation à présenter à la police phytosanitaire en cas de traitement rémanent de l’avion.

Les méthodes de traitement préconisées dans l’arrêté (produit à utiliser, dose à appliquer) respectent les recommandations de l’Organisation mondiale de la santé (OMS). La modification apportée à l’arrêté vise à aligner également la durée de validité du traitement rémanent aux recommandations de l’OMS qui est passée de un mois à huit semaines, ce qui n’avait pas encore été intégré dans la réglementation polynésienne.

Ouverture de la 7ème édition des Floralies

Pour la septième année consécutive, les Floralies vont être organisées. Il s’agit d’un véritable moment de fête pour les professionnels de la filière horticole. Sous le haut patronage de la Présidence de la Polynésie française, son organisation est confiée à la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire en partenariat étroit avec le Service du développement rural et la fédération horticole Hei Tini Rau de Polynésie française.

Pour l’édition 2016, le thème retenu est : « L’environnement et ses merveilles – Te ‘una rau o te Arutaimareva ».

A cette occasion, près de 115 professionnels sont attendus, dont plus de 100 horticulteurs, 5 agriculteurs, 2 pêcheurs, 2 éleveurs, 2 artisans, 1 transformateur de produits agricoles, 1 commerce spécialisé en agriculture et 1 stand de restauration. Les professionnels exposeront le fruit d’une année de travail en partageant leurs nouvelles collections, leur savoir-faire et leur passion de l’horticulture.

Cette opération revêt un rôle majeur pour la promotion et la valorisation de nos ressources propres et participe de ce fait à marquer une plus grande présence de l’agriculture au cœur de la Polynésie française.

Le recensement général de l’agriculture a répertorié, pour l’année 2012, 701 exploitations pour un total de 156,4 hectares de cultures florales sur l’ensemble de la Polynésie française. Ces cultures représentent une niche d’emplois de 3 000 personnes.

La production florale est principalement concentrée aux îles du Vent et aux îles Sous le Vent pour une surface agricole utilisée respective de 94 hectares et 31 hectares. Les fleurs exotiques, notamment les alpinias ainsi que la tiare tahiti, sont les principales cultures exploitées en Polynésie française, liées en partie à son climat tropical. La culture florale est également orientée vers la fourniture de feuillages et de fleurs coupées, de plantes en pots et de fleurs destinées aux événements. C’est une activité qui compte dans le tissu économique local car elle est une source de revenus d’appoint pour les familles modestes, notamment lors des Fêtes des mères et de la Toussaint, à l’occasion d’expositions horticoles, ou à l’exportation.

Les Floralies se dérouleront du 26 mai au 5 juin 2016 sur le site de Vaitupa à Motu Ovini, Faa’a.

Poursuite de la construction du droit du travail de Polynésie française sur la base du dialogue social

Le Conseil des ministres a pris acte d’une communication se rapportant au renforcement du dialogue social convenu avec les partenaires sociaux pour la poursuite de la construction du droit du travail.

Lors des récentes réunions de concertation globale tripartite des 5 et 12 avril derniers, ceux-ci ont en effet fait part de leur souhait d’être associés le plus en amont possible à l’élaboration des évolutions du code du travail.

La poursuite de la construction du droit du travail polynésien passe effectivement par la recherche de convergences et d’équilibres entre les intérêts des entreprises et ceux des salariés.

La ministre du Travail, des solidarités et de la condition féminine a donc proposé aux partenaires sociaux de poursuivre, dans le cadre de réunions bipartites présidées par le directeur du travail, le dialogue entre organisations d’employeurs et syndicats de salariés sur les évolutions du code du travail.

La première de ces réunions s’est tenue le vendredi 22 avril, en présence de représentants de six organisations d’employeurs, dont le MEDEF et la CGPME, et des cinq confédérations représentatives de syndicats de salariés (CSTP-FO, CSIP, A Tia I Mua, OTAHI, O Oe To Oe Rima).

Les participants se sont mis d’accord sur une méthode de travail reposant sur des rencontres mensuelles. Ils ont également défini les thèmes sur lesquels les travaux seront initiés lors des trois premières réunions :

  • La lutte contre le travail illégal,

  • L’aménagement du temps de travail et le recours aux contrats à durée déterminée,

  • La garantie des salaires en cas de liquidation d’entreprise,

  • La prévention des risques liés aux addictions (alcool et cannabis),

  • Le développement du dialogue social.

L’objectif est de contribuer, par le dialogue social, à l’élaboration des projets de lois du pays relatifs au droit du travail afin que celui-ci prenne pleinement en compte les besoins et réalités du monde du travail polynésien.

Subvention pour l’Association des Editeurs de Tahiti et des Iles

Depuis 2001, l’Association des Editeurs de Tahiti et des Iles (AETI) a pour mission de promouvoir, développer et défendre les droits et libertés de l’édition et des éditeurs de Polynésie française qui sont ses membres.

Le salon du livre « lire en Polynésie », organisé par l’AETI, est non seulement devenu un évènement culturel régional important rassemblant tous les acteurs du monde du livre mais il est également devenu une belle opportunité de sensibiliser la jeunesse à l’écrit et à la lecture.

A travers différentes manifestations littéraires, l’AETI soutient activement l’action culturelle pour offrir, aux petits comme aux grands, un grand choix d’animations et d’évènements autour du livre et de l’écriture tout au long de l’année, avec notamment les grandes orientations suivantes :

– Créer une dynamique dans le secteur des métiers du livre

– Encourager les auteurs locaux

– Diffuser le livre à un plus large public

– Créer l’occasion de rencontres et d’échanges

– Représenter le secteur de l’édition de la Polynésie française lors de rencontres internationales

L’AETI participe à de nombreux évènements littéraires et culturels tout au long de l’année : notamment le salon du livre de Paris, rendez-vous important des Polynésiens installés en région parisienne (représentation du livre polynésien au pavillon Océanien, co-financé par la Nouvelle-Calédonie et la Polynésie française), le festival international du film d’Océanie, le festival du uru et les salons du livre de Raiatea, Papara, Taravao ainsi que dans les archipels polynésiens.

Commission du Centre national pour le développement du sport

Présidée par la ministre en charge des sports, une commission du CNDS (Centre national pour le développement du sport) s’est tenue le 22 mars dernier.

La commission du CNDS de Polynésie française est chargée, d’une part, de définir les priorités et critères concernant la répartition des subventions, d’autre part d’émettre un avis sur l’attribution de subventions de fonctionnement destinées aux groupements sportifs de Polynésie française.

Sont étudiés lors de cette commission les crédits d’intervention de l’Etat qui sont affectés sous forme de dotation globale à la Polynésie française, et les crédits du Pays.

Cette année, une révision des critères a été proposée aux membres de la commission qui ont validé, à l’unanimité, les différentes modifications apportées. L’objectif recherché était de clarifier et de rendre plus objectif l’instruction des demandes, et d’être ainsi au plus proche de la réalité lors du calcul du montant de la subvention proposée au fonctionnement d’une fédération.

Cette année encore, un abattement de 46% a dû être effectué sur les subventions par manque de crédits disponibles. En effet, sur un total de 309 627 835 Fcfp de demandes de subvention, le ministère en charge des sports disposait d’une enveloppe de 100 948 137 Fcfp dont 37 800 000 Fcfp pour le financement de l’emploi sportif. Douze fédérations sur 36 bénéficient d’une aide au financement de l’emploi d’un cadre technique fédéral et six fédérations bénéficient d’une aide pour un emploi administratif.

Les fédérations sportives sont délégataires de service public et interviennent auprès de 70 000 licenciés tout au long de l’année. Le sport favorise l’apprentissage de la vie en société, permet l’acquisition de savoirs, du goût de l’effort, du travail en équipe et il peut jouer également un rôle important dans la réussite scolaire. Il participe également à la lutte contre les problèmes majeurs de santé publique que sont l’obésité, les maladies cardio-vasculaires ou encore le diabète.

La ministre entend ainsi d’augmenter le taux de financement des fédérations qui font un travail remarquable auprès de notre jeunesse, et ce dans l’intérêt de la population dans son ensemble.

Service minimum en cas de cessation concertée d’activité des pompiers sur les aérodromes exploités par la Polynésie française

Conformément à la délibération du 18 février 2016 portant statut particulier des pompiers d’aérodromes de la fonction publique de la Polynésie française un service minimum en cas de cessation concertée de travail a été négocié dans le cadre d’un protocole d’accord. Il permet la réalisation de services aériens minimum de continuité territoriale et d’intérêt général par aérodrome.

Exposition Matahoata au Musée du Quai Branly et accord avec le Musée de Tahiti et des Iles

A la veille du 10ème anniversaire de l’ouverture du Musée du Quai Branly (MQB), celui-ci consacre du 12 avril 2016 au 24 juillet 2016, une exposition majeure sur les Marquises :

Matahoata, Arts et Société aux îles Marquises

Carol S. Ivory, professeur émérite à la Washington State University, spécialiste des îles Marquises est le commissaire de l’exposition et Véronique Mu-Liepmann, conservateur du musée de Tahiti et des îles de 1982 à 2011, en est le conseiller scientifique.

Depuis les premières explorations au 18ème siècle, les îles Marquises, au cœur de l’océan Pacifique, fascinent les voyageurs occidentaux et les plus grands artistes. Robert Louis Stevenson, Hermann Melville, Paul Gauguin ou Jacques Brel s’y aventurèrent, attirés par l’exotisme et la riche culture de cet archipel.

Pour la première fois en France depuis 20 ans, le Musée du Quai Branly rend hommage à la culture marquisienne à travers un ensemble de plus de 300 œuvres issues de ses collections et de celles de prestigieux musées français et étrangers dont le Musée de Tahiti et des Iles. La créativité des artistes des Marquises, visible dans les objets les plus anciens, se lit également dans les productions qui ont suivi le contact avec l’Occident.

Aussi l’exposition Matahoata, Arts et société aux îles Marquises, présente l’évolution et la profondeur historique des arts marquisiens de la fin du 18ème siècle à nos jours. Elle montre l’ingéniosité et le talent d’adaptation des artistes des îles Marquises ainsi que la transformation de leur art au cours du temps.

Avec cet ensemble de dessins, sculptures, instruments de musique, peintures – dont des chefs-d’œuvre de Paul Gauguin (peinture, dessins) réalisés dans l’archipel – le Musée du Quai Branly dresse un vaste panorama artistique des îles Marquises.

Le Musée de Tahiti et des Iles (MTI) a prêté 19 objets, qui ont été présentés sur socles en vitrine lors de cette exposition prestigieuse.

Au-delà de l’exposition, le ministre en charge de la culture, Heremoana Maamaatuaiahutapu a pu rencontrer le président du Musée du Quai Branly, Stéphane Martinet son collaborateur, Emmanuel Khazarerou, le lundi 10 avril.

Un accord a été pris pour permettre au Musée de Tahiti et des Iles d’avoir accès à toutes les expositions montées par le Musée du Quai Branly sans contrepartie financière. Le MTI prendra à sa charge le transport des expositions grâce à son partenariat avec Air Tahiti Nui.

Deux projets ont d’ores et déjà été validés :

– L’exposition « Un Artiste flottant » de Paul Jacoulet, qui présente une sélection de 160 dessins, croquis, aquarelles et estampes majoritairement exécutés en Micronésie mais aussi en Corée (avant le partage entre Nord et Sud) et au Japon entre les années 1920 et 1950. Toutes ces œuvres sont issues de la très généreuse donation de Mme Thérèse Jacoulet, fille adoptive de l’artiste, au MQB.

– L’exposition « Tiki Pop » : L’Amérique rêve son paradis polynésien ». Emblématique de la culture populaire américaine des années 50/60, le style Tiki décline une image onirique des mers du sud. Le style Tiki influence dès les années 30, l’architecture, la décoration des bars et restaurants américains. Près de 450 œuvres, photos, films, enregistrements musicaux et documents d’archives, témoignent de cet engouement devenu un art de vivre. Une sélection d’objets étonnants – qu’ils soient usuels (verres, boîtes d’allumettes, cendriers…), accessoires POP (flacons de parfum, bouteilles de ketchup…), éléments de décoration d’intérieur – est présentée aux côtés d’œuvres océaniennes authentiques.

Lors de cette rencontre, il a été aussi question :

  • de bénéficier des épreuves numériques du tirage du catalogue Matahoata afin d’en pouvoir réimprimer localement tout ou partie si besoin. Ce qui représente de subtantielles économies pour le MTI.

  • de la convention de coopération muséographique et de la formation des personnels, convention à préparer par le MTI.

  • du projet d’inventaire des objets polynésiens et notamment de la possibilité de récupérer les premières données recueillies par Véronique Mu dans le cadre de la préparation de l’exposition Matahoata. Le partenariat du Musée du quai Branly dans ce projet est essentiel pour faciliter l’accès aux collections des autres musées français, le Pays souhaitant pouvoir disposer d’une copie des objets faisant partie de ces collections.

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