Protection du patrimoine sensoriel français

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Des vaches trop bruyantes, les cigales à l’unisson ou encore le chant du coq qui vous fait tomber du lit, sans oublier les odeurs, comme celle du lisier qui parfois peut déranger les voisins.
Ces marqueurs sonores et olfactifs du monde rural vont bientôt entrer dans le code de l’environnement pour constituer une partie du « patrimoine sensoriel » de nos campagnes. C’est tout l’objet d’une proposition de loi déjà votée à l’Assemblée nationale et adoptée à l’unanimité jeudi 21 janvier au Sénat. Les rapporteurs du texte espèrent que cette nouvelle protection sera dissuasive, pour éviter les plaintes de néo-ruraux ou de vacanciers.

Des bruits et des odeurs indiqués lors de l’achat d’une maison

Ces dix dernières années, plus de 18 000 plaintes ont été déposées pour des nuisances liées au patrimoine sensoriel rural, affirme Pierre Morel- À- L’Huissier, député UDI de Lozère.

Avec la nouvelle loi adoptée par le Parlement,« un juge pourra dire ‘attention, vous êtes dans un territoire où vous saviez, avant de vous installer qu’il y avait un certains nombres de pratiques, d’identités à respecter’. Ce patrimoine réel sera juridiquement protégé et sera intégré au même titre que lorsque vous achetez une maison, précise l’élu. On vous indique où vous avez des réseaux d’eau, des réseaux d’assainissement, vous aurez également un petit paragraphe faisant (…)

source: Yahoo actualités

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