CESEC: des pistes pour encadrer l’activité des « vendeurs à domicile indépendants »
Par quarante voix « pour », zéro « contre », le Conseil économique, social, environnemental et culturel (CESEC) a...
Avis
Pour le CESEC, la transcription foncière reste un service public
Par 33 voix « pour », O contre et 5 abstentions, le Conseil économique, social, environnemental et...
Cesec api: un voeu, celui d’aligner la durée du mandat sur celle des représentants à l’assemblée
Le Conseil économique, social, environnemental et culturel (Cesec) a adopté, par quarante-quatre voix « pour », zéro...
L’exploitation durable des ressources marines sous l’oeil du Cesec
Par trente-sept voix « pour » et deux abstentions, le conseil économique, social, environnemental et culturel (Cesec)...
La création cinématographique et audiovisuelle sous les projecteurs du CESEC
Le Conseil économique, social, environnemental et culturel (CESEC) a adopté par trente-sept voix « pour », zéro...
Les préconisations du CESEC pour le développement des énergies « vertes »
Le Conseil économique, social, environnemental et culturel (CESEC) a rendu son avis par quarante-cinq voix...
Feu vert du CESEC à la modification du dispositif d’aide à la connexion « Internet »
Par trente-sept voix « pour », quatre « contre, le Conseil économique, social, environnemental et culturel (CESEC) a...
Aide au financement du permis de conduire: le CESC reconnaît le besoin d’un tel dispositif
Par 41 voix « pour », 0 contre et 2 abstentions, l’avis du Conseil économique, social et...
Avis unanime du CESC pour le basculement des CAE au régime de Solidarité
La ministre du Tourisme et du travail, en charge des relations avec les institutions, Nicole...
Le CESC rend son avis sur le projet de modification de la loi organique du Pays
Le Conseil économique, social et culturel a examiné ce mardi matin un projet de modification...