CESEC: des pistes pour encadrer l’activité des « vendeurs à domicile indépendants »
Par quarante voix « pour », zéro « contre », le Conseil économique, social, environnemental et culturel (CESEC) a…
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Avis
Pour le CESEC, la transcription foncière reste un service public
Par 33 voix « pour », O contre et 5 abstentions, le Conseil économique, social, environnemental et…
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Cesec api: un voeu, celui d’aligner la durée du mandat sur celle des représentants à l’assemblée
Le Conseil économique, social, environnemental et culturel (Cesec) a adopté, par quarante-quatre voix « pour », zéro…
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L’exploitation durable des ressources marines sous l’oeil du Cesec
Par trente-sept voix « pour » et deux abstentions, le conseil économique, social, environnemental et culturel (Cesec)…
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La création cinématographique et audiovisuelle sous les projecteurs du CESEC
Le Conseil économique, social, environnemental et culturel (CESEC) a adopté par trente-sept voix « pour », zéro…
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Les préconisations du CESEC pour le développement des énergies « vertes »
Le Conseil économique, social, environnemental et culturel (CESEC) a rendu son avis par quarante-cinq voix…
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Feu vert du CESEC à la modification du dispositif d’aide à la connexion « Internet »
Par trente-sept voix « pour », quatre « contre, le Conseil économique, social, environnemental et culturel (CESEC) a…
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Aide au financement du permis de conduire: le CESC reconnaît le besoin d’un tel dispositif
Par 41 voix « pour », 0 contre et 2 abstentions, l’avis du Conseil économique, social et…
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Avis unanime du CESC pour le basculement des CAE au régime de Solidarité
La ministre du Tourisme et du travail, en charge des relations avec les institutions, Nicole…
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Le CESC rend son avis sur le projet de modification de la loi organique du Pays
Le Conseil économique, social et culturel a examiné ce mardi matin un projet de modification…
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